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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE VOSGIENNE DE FILTERIE
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FRANC OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC OR
INDUSTRIE VOSGIENNE DE FILTERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1531610
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1999

Présentation de la marque FRANC OR

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE VOSGIENNE DE FILTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANC OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INDUSTRIE VOSGIENNE DE FILTERIE domicilié(e) Hielle-Vecoux, 88200 REMIREMONT - France.

La marque FRANC OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC OR est expirée depuis le 12 mai 1999.

INDUSTRIE VOSGIENNE DE FILTERIE a également déposé les autres marques suivantes : AU FRANC OR , A LA JONQUILLE , FRANC OR , AU BON LORRAIN , A LA JONQUILLE , XF , BON LORRAIN , A LA JONQUILLE , XF , XF


INDUSTRIE VOSGIENNE DE FILTERIE Société Anonyme - Hielle-Vecoux, 88200 REMIREMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Fils et filés en toutes matières y compris les fils à coudre, coton, laine et fibres synthétiques de mercerie et à tricoter